FOSSE DE CHASSE
Présentation de la marque FOSSE DE CHASSE
Déposée le 5 novembre 1982 par la société FEDERATION FRANCAISE DE TIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSSE DE CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOSSE DE CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOSSE DE CHASSE est expirée depuis le 5 novembre 2002.
FEDERATION FRANCAISE DE TIR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1992 n°2010537 - Publication au BOPI 1992-10-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Inscription le 12 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151474 - Publication au BOPI 1992-11-12